Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VII
Numéro de dépôt :
1634483
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2000
Présentation de la marque VII
Déposée le 20 décembre 1990 par Guy GENIN-MUCHERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VII est expirée depuis le 20 décembre 2000.
Guy GENIN-MUCHERY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22